Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIO FRANÇAIS
LE DUFF PHILIPPE
Numéro de dépôt :
3826334
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque BIO FRANÇAIS
Déposée le 26 avril 2011 par LE DUFF PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BIO FRANÇAIS »
Le déposant est LE DUFF PHILIPPE domicilié(e) LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DUFF PHILIPPE domicilié(e) LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DUFF PHILIPPE - LES LOGES - 35170 - BRUZ - France
LE DUFF PHILIPPE - LES LOGES - 35170 - BRUZ - France
Republication pour erratum - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668408 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27
• compléments alimentaires. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
• fruits et légumes, céréales, polygonacées, viandes, poisson, œuf, lait, produits laitiers, compotes, huile et graisses alimentaires. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
• café, thé, cacao, riz, pain, céréales, polygonacées, préparations, sauces, épices, sandwichs, crêpes, galettes (sarrazin) pizzas, pasta, plats (préparés…) desserts (viandes). (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
• produits agricoles touchant aux fruits et légumes frais, semences, céréales, polygonacées, (crustacées…). (Viandes). (Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Alcools, eaux minérales et gazeuses. Boissons fruits, légumes et jus de fruits, jus de légumes, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, aperos sans alcool. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Restauration à table traditionnelle. Restauration rapide. (Traiteurs). (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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